Mentions légales

Éditeur du site

Ballot Urbain
10 rue du château, 11800 Badens, France
Email : balloturbain@gmail.com
SIRET : 884 166 158 00011
TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base).

Directeur de la publication

Le représentant légal de Ballot Urbain.

Hébergeur

Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : www.hostinger.fr
Support : support@hostinger.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logo, mise en page, code) est la propriété de Ballot Urbain ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Responsabilité

Ballot Urbain s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées mais ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou des conséquences d'une indisponibilité du service.

Liens utiles

Politique de confidentialité · Gestion des cookies · CGV